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Marques déposées par VILLE DE SAUMUR
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CARROUSEL DE SAUMUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROUSEL DE SAUMUR
VILLE DE SAUMUR, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4080544
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2024
CARROUSEL DE SAUMUR de VILLE DE SAUMUR

Présentation de la marque CARROUSEL DE SAUMUR

Déposée le 27 mars 2014 par VILLE DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARROUSEL DE SAUMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est VILLE DE SAUMUR, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 5 RUE MOLIERE, CS 54006 - 49408 - SAUMUR CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE SAUMUR, M. APCHIN MICHEL domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 5 RUE MOLIERE, CS 54006 - 49408 - SAUMUR CEDEX - France.

La marque CARROUSEL DE SAUMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROUSEL DE SAUMUR est expirée depuis le 27 mars 2024.

VILLE DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : Ville de SAUMUR , SAUMUR , RENCONTRES PHOTOGRAPHIQUES DE SAUMUR : L'EAU, LA LOIRE, LA VIE , S , C'EST SAUMUR


VILLE DE SAUMUR, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, 5 RUE MOLIERE, CS 54006 - 49408 - SAUMUR CEDEX - France


VILLE DE SAUMUR, M. APCHIN MICHEL - HOTEL DE VILLE, 5 RUE MOLIERE, CS 54006 - 49408 - SAUMUR CEDEX - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.